Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BONNE-MAMAN
GENERALE ALSACIENNE DE PATES ALIMENTAIRES (GAPAL) SA

Numéro de dépôt :
1391203
Date de dépôt :
23/01/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2007

Présentation de la marque BONNE-MAMAN

Déposée le 23 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) GENERALE ALSACIENNE DE PATES ALIMENTAIRES (GAPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BONNE-MAMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE ALSACIENNE DE PATES ALIMENTAIRES (GAPAL domicilié(e) 1, rue La Fayette - BP 53, 67023 Strasbourg Cedex 1 (dossier no 2078942) - France et immatriculée sous le numéro RCS 698 501 947 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Daniel HAROCHE HAROCHE COMMUNICATION domicilié(e) (dossier no 2078942) - France.

La marque BONNE-MAMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BONNE-MAMAN est expirée depuis le 23 janvier 2007.

GENERALE ALSACIENNE DE PATES ALIMENTAIRES (GAPAL a également déposé les autres marques suivantes : LA CIGOGNE , FLEUR DE LYS , NOUILLES BEC DOR GOLD NUEDLE , GANSELIESEL , FLEUR DE LYS , BONNE MAMAN , DEKA LUXE , DEKA-LUXE , SIBONNES , LA BELLE ALSACIENNE


GENERALE ALSACIENNE DE PATES ALIMENTAIRES (GAPAL) SA - 1, rue La Fayette - BP 53, 67023 Strasbourg Cedex 1 (dossier no 2078942) - France - SIREN 698501947


Daniel HAROCHE HAROCHE COMMUNICATION - (dossier no 2078942) - France


Renouvellement sans limitation le 21 novembre 1996 n°2078942 - Publication au BOPI 1996-11-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Inscription le 19 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398100 - Publication au BOPI 2004-08-19

Des pâtes alimentaires de toutes sortes et sous toutes formes.